|
SAINT-MALO VOYAGES CONCEPT est le nom commercial de
la SARL
« La Roche »
immatriculée au RCS sous le n° 410785174, au capital de
7622.45 Euros, titulaire de la licence d’agent de
voyages n° 035.97.0001 garantie par l’APS, et d’une RC
professionnelle souscrite auprès des Mutuelles du Mans
Assurances. (Numéro de TVA intra-communautaire
FR22410785174)
L’activité d’agent de voyages est régie par le décret n°
94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l’article 31
de la loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions
d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la
vente de voyages ou de séjour. Tout litige est de la
compétence du tribunal de Saint-Malo.
Droits de propriété intellectuelle :
Toutes les pages de ce site, les textes et les photos, sont
protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle
et ne peuvent faire l'objet d'aucune reproduction, totale ou
partielle, sans l'autorisation expresse de SAINT-MALO
VOYAGES CONCEPT.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, du
site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement
réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des
fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations,
et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article
L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute
reproduction, représentation, utilisation ou modification,
par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que
ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des
contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation
préalable de SAINT-MALO VOYAGES CONCEPT, est strictement
interdite et constitue un délit de contrefaçon.
|